Ressources: Rapports & Publications

Assemblée, Conseil et session extraordinaire du Conseil
Le Conseil est l’organe exécutif de l’OMI. Il est chargé, sous l’égide de l’Assemblée, de diriger les travaux de l’Organisation.

Rapport du Comité de la simplification des formalités (FAL)
Comité de la simplification des formalités (FAL) : sa mission est de faciliter le trafic maritime international, notamment l’arrivée au port, le séjour et le...

Rapport ITF au FAL
Comité de la simplification des formalités (FAL) : sa mission est de faciliter le trafic maritime international, notamment l’arrivée au port, le séjour et le...

Rapport du Comité juridique (LEG)
Comité juridique (LEG) : traite de toutes les questions juridiques, notamment en matière de responsabilité, d’indemnisation et de garantie, relatives à...

Rapport ITF au LEG
Comité juridique (LEG) : traite de toutes les questions juridiques, notamment en matière de responsabilité, d’indemnisation et de garantie, relatives à...

Rapport du Comité de la protection du milieu marin (MEPC)
Comité de la protection du milieu marin (MEPC) : traite de toutes les questions environnementales liées au transport maritime qui touchent non seulement les...

Rapport ITF au MEPC
L’ITF veille à ce que les stratégies et les réglementations de protection de l’environnement garantissent prioritairement la protection des vies humaines en...

Rapport du Comité de la sécurité maritime (MSC)
Comité de la sécurité maritime (MSC) : traite des questions relatives à la sécurité maritime et à la sûreté maritime couvrant les navires à passagers...